ASCB

1 – OJECTIF DE LA SECTION

 1.1 – La Section TENNIS DE TABLE a pour objectif de permettre à ses membres la pratique du Tennis de Table dans le cadre des compétitions officielles organisées sous l’égide de la Fédération Française de Tennis de Table: championnat, critérium, coupe, inter club et tournois, mais également dans le cadre d’une activité de loisir avec rencontres amicales à l’intérieur de la Section.

 12 – La Section est affiliée à la Fédération Française de Tennis de Table, à la Ligue de Paris Ile de France, au Comité Départemental de Seine et Marne dont elle s’engage à respecter les statuts et règlements.

2 – LE FONCTIONNEMENT DE LA SECTION

Confer règlement intérieur de l’ASCB.

3 – ENDADREMENT ET FONCTIONNEMENT

 3-1 L’encadrement est assuré par les dirigeants et/ou les entraîneurs qualifiés, membres actifs de la Section, nommés par le Bureau.

Les dirigeants et entraîneurs sont responsables du comportement des joueurs, et des équipements mis à la disposition de la Section.

 Les déplacements à l’extérieur pour les joueurs mineurs doivent être assurés par les parents ou par tout dirigeant de la Section dûment mandaté par l’un desdits parents.

Les parents sont invités à s’assurer de la présence d’un responsable de la Section avant de laisser leur(s) enfant(s) sur le lieu, soit des rencontres, soit des entraînements  ou soit encore des rendez-vous fixés pour le départ des déplacements à l’extérieur.

 La Section n’assure aucune responsabilité des membres de la Section en dehors du lieu, des jours et des heures prévus pour la pratique du tennis de table.

 3.2 – Les catégories sont réparties selon les critères officiels de la Fédération Française de Tennis de Table :

• Seniors : Vétérans, Seniors, Espoirs.
• Jeunes : Juniors, Cadets, Minimes, Benjamins, Poussins.

 a) Les licences – Les joueurs de la Section peuvent opter soit pour:

• une licence dite « traditionnelle » obligatoire pour toute compétition officielle organisée sous l’égide de la F.F.T.T. et pour tout tournoi homologué organisé par la Section.
• une licence dite « promotionnelle » suffisante à la pratique du tennis de table dans un cadre loisir uniquement, mais laissant à son titulaire la possibilité de participer à une compétition réservée aux titulaires d’une licence « traditionnelle »; en ce cas, la licence du titulaire sera immédiatement requalifiée en « traditionnelle » et donnera lieu au versement à la Section d’un complément de cotisation équivalent au tarif demandé par le Comité Départemental pour la transformation d’une licence « promotionnelle» en licence « traditionnelle ».

Le Président, le Secrétaire et le Trésorier de la Section doivent obligatoirement être titulaires d’une licence traditionnelle.

Toute demande de licence de quelque nature qu’elle soit, doit impérativement être accompagnée d’un certificat médical, original ou certifié conforme, de non contre indication à la pratique du tennis de table en compétition, et, le cas échéant, préciser pour les nouveaux joueurs:

• appartenant à d’autres Fédérations (UFOLEP, FSGT, FNSMR…), le classement dans cette Fédération en précisant laquelle
• ayant arrêté de jouer la saison précédente, le dernier club et le classement de leur dernière licence, afin d’effectuer les formalités de transfert.

Les joueurs ayant été classés ne peuvant en aucun redevenir Non classés, toute absence de renseignement concernant ces joueurs sera signalée au C.D.  77. Le CD 77 confirmera avant le premier match le classement indiqué sur les demandes de licences.

Pour les vétérans, une visite médicale plus complète comportant test d’effort, électrocardiogramme et prise de sang est fortement recommandée.

Il existe une catégorie de licence destinée aux non pratiquants, dont la délivrance ne nécessite pas de certificat médical. Cette licence s’adresse notamment aux dirigeants (élus, arbitres) qui, ne pratiquant plus ou pas, ont tout de même l’obligation d’être licenciés.
Cette même licence, dans sa version promotionnelle, peut s’adresser, par exemple, aux parents ou aux accompagnateurs qui encadrent les jeunes .La mention « ni entrainement, ni compétition » est portée sur les licences de cette catégorie.

b) Le classement – Le calcul du classement des joueurs est établi par le Comite Départemental de Seine et Marne à partir des performances réalisées par les joueurs dans les tournois homologués.
Tous les tournois organisés par la Section doivent être homologués auprès du Comité Départemental de Seine et Marne, 38 Quai Bourgoin 91100 CORBEIL ESSONNES, dans le respect des formalités imposées.

 c) Les assurances – Conformément aux articles 37 et 38 de la loi 84610 du 16/07/1984 modifiée et des décrets 91582 du 19/06/1991 et 93392 du 18/03/1993, la F.F.T.T. a souscrit auprès de COVEA RISKS un contrat incluant les dispositions d’assurance responsabilité civile et d’assurance de personne garantissant l’ensemble de ses licenciés.

Le montant de base des garanties et des franchises pour les licenciés, ainsi que les garanties complémentaires pouvant être souscrites par chaque licencié de la F.F.T.T. comportant les capitaux venant s’ajouter à ceux du contrat de base pour le décès, l’invalidité et les indemnités journalières (non prévues dans le contrat de base), figurent au verso de l’imprimé de demande de licence que chaque licencié doit signer après avoir pris connaissance des informations relatives à ces assurances.

Outre les conditions précitées, toute demande de licence par la Section est subordonnée au paiement préalable de la cotisation annuelle à la Section.

4 – COTISATIONS ET PARTICIPATIONS

 4.1 – Tous les joueurs doivent être membres actifs de la Section et pour ce faire, outre la remise du bulletin d’inscription, respecter toutes les modalités d’inscriptions suivantes:

• remise d’un certificat médical (original ou certifié conforme) portant la mention
  << Non contre indication à la pratique du tennis de table en compétition>>
• signature de la demande de licence après avoir pris connaissance des conditions d’assurance souscrites par la F.F.T.T. et de celles qui leur sont proposées de souscrire à titre complémentaire
• remise du règlement de la cotisation annuelle (comprenant le prix de la licence, la cotisation à la section et l’adhésion à l’A.S.C.B.) et dont le montant est fixé par le Comité de Direction de l’Association sur proposition du Bureau de la Section.

 4.2 – Des règles de bonne conduite doivent être respectées dans les locaux mis à la disposition de la Section, notamment :

• Port obligatoire des chaussures de sport
• Maintien en bon état de propreté (ramassage des papiers, des bouteilles, rangement des tables etc…)
• Interdiction de fumer
• Respect des horaires autorisés et du personnel chargé de la surveillance desdits locaux.

 La Section et l’association n’assurent aucune responsabilité pour toute perte ou pour vol, les membres de la Section sont donc invités à prendre toutes les mesures préventives à ce type d’incident.

 4.3 – Dans le cadre des compétitions officielles auxquelles ils participent, les joueurs sont priés de prévenir suffisamment tôt de toute absence, afin de permettre aux dirigeants de la Section de prendre les dispositions nécessaires pour éviter ainsi à la Section toute amende et toute sanction pour forfait ou équipe incomplète.

 Les joueurs participant à ces compétitions officielles doivent avoir une conduite correcte envers l’arbitre, les joueurs et les dirigeants des autres clubs et les spectateurs ; ils doivent en outre respecter les lois du tennis de table.

 Le Bureau de la Section se réserve le droit de sanctionner tout joueur en infraction avec les consignes indiquées au présent paragraphe et au paragraphe 4-2 ci-dessus.

Fait à Croissy-Beaubourg le 23 mars 2012

Le Président : Michel DUPUY