Règlement intérieur de l’Association
1 – COMPOSITION DE L’A.S.C.B.
L’Association dite « Association Sportive de Croissy-Beaubourg » appelée A.S.C.B., fondée le 24 mai 1975, est composée des Sections suivantes :
- Danse
- Football
- Gymnastique volontaire – Motricité
- Tennis de table
- Yoga
Le présent règlement intérieur comprend en annexe, les règlements intérieurs de chaque section.
2 – FONTIONNEMENT DES SECTIONS
2.1 – Une Section est composée de membres actifs (pratiquants et dirigeants).
2.2 – Les membres actifs ne peuvent pratiquer leur activité que s’ils ont rempli toutes les formalités d’inscription à la Section, notamment par la remise du bulletin d’adhésion dûment rempli.
2.3 – Chaque année les sections mettent en place un bureau composé au minimum de :
- un (e) Président (e)
- un (e) Secrétaire (e)
- un (e) trésorier (e)
Les Bureaux de section sont présentés et entérinés au cours de l’Assemblée Générale annuelle de l’A.S.C.B.
Les personnes rétribuées ne peuvent pas faire partie du Bureau de la Section mais peuvent être invitées aux réunions à titre consultatif.
2.4 – Le Bureau a la responsabilité du bon fonctionnement de la Section sur le plan administratif, financier, pédagogique et moral devant l’ensemble des adhérents de la Section et du Comité de Direction de l’A.S.C.B.
2.5 – Les membres du Bureau sont responsables des équipements et des locaux et s’engagent à faire respecter le maintien du bon état de propreté par tous les adhérents.
3 – DISPOSITIONS RELATIVES A L’ENSEMBLE DES ADHERENTS
3.1 – Chaque adhérent(e) s’engage à respecter les statuts de l’A.S.C.B., le présent règlement intérieur, le règlement intérieur de sa Section et l’ensemble des règlements régissant le matériel et les locaux mis à sa disposition.
3.2 – Pour éviter vol et tentative de vol, et à titre préventif, il est déconseillé de laisser des objets de valeur dans les vestiaires. L’Association et ses Sections déclinent toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation d’objets personnels. Elles n’assureront, en aucun cas, le remboursement des dommages.
3.3 – Les adhérents à l’A.S.C.B. sont couverts pour la pratique de leur(s) activité(s) par une assurance souscrite par l’A.S.C.B. (licence assurance délivrée par les Fédérations sportive ou, pour les non licenciés, par l’assurance souscrite par l’A.S.C.B.) ; ces assurances viennent en complément de leur(s) assurance(s) personnelle(s).
3.4 – En cas de blessure, le responsable de l’activité, l’entraîneur ou le dirigeant a autorisation pour faire hospitaliser le(a) blessé(e) dans l’établissement de soins le plus proche. En cas de refus de cette clause, l’adhérent(e) ou son représentant légal devra préciser clairement par écrit son choix.
3.5 – L’Association décline toute responsabilité en cas d’utilisation de moyens de transports qui ne seraient pas organisés par ses soins, ou par ceux de ses Sections.
3.6 – Chaque adhérent s’engage à un comportement respectueux à l’égard des personnes et des biens, dans le cadre de la pratique de ses activités au sein de l’Association.
3.7 – Tout manquement à l’ensemble des règles fixées dans le présent règlement intérieur, ou dans celui des Sections sera examiné par le Bureau de la Section concernée qui, après audition de l’intéressé, pourra prendre les sanctions qui s’imposent.
3.8 – Toute question ou problème non traité dans le présent règlement intérieur ou dans celui des Sections, est présenté au Bureau de la Section et si nécessaire au Comité de direction de l’A.S.C.B. qui statue en dernier ressort.
Fait à CROISSY-BEAUBOURG le 23 mars 2012
Le Président : E-J FAUVIN
Les Vice Présidents : D. BRUNO, M. TARDY
La Secretaire : J. MENETRIER
Le trésorier : L. GALLI