Le présent site web « ascb-77.fr » accessible à l’adresse www.ascb-77.fr est la propriété de L’ASSOCIATION SPORTIVE DE CROISSY-BEAUBOURG, fondée le 24 mai 1975, ayant fait l’objet d’une déclaration à la sous-préfecture de Meaux le 5 juin 1975 sous le n° 3129 publiée au J.O. du 4 juillet 1975, dont le siège social est au 3, rue des Perdrix à Croissy-Beaubourg (77183).

Le Directeur de la publication est Monsieur Emmanuel-Jean FAUVIN, en qualité de Président de l’Association.

L’Administrateur technique du site est Monsieur Dominique PAUL.

La rubrique des informations concernant l’Association elle-même, en tant que personnalité juridique, est libre aux Vice-présidents de l’Association qui assument pleinement la responsabilité de leurs articles.

La rubrique des informations des Sections sportives de l’Association est libre aux Présidents des Sections et aux membres des bureaux des Sections expressément mandatés par les dits Présidents, chacun des auteurs d’informations étant clairement identifié et pleinement responsable du contenu de ses articles.

2 – CONTENU DU SITE

Le contenu du site, la structure générale, les textes et les images dont le site est composé sont la propriété exclusive de l’Association Sportive de Croissy-Beaubourg.

Toue représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse préalable de l’Association Sportive de Croissy-Beaubourg est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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• Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
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La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTES

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, l’Association Sportive de Croissy-Beaubourg a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) .

Ne collectant aucune information personnelle, le site en lui même n’a pas été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

5 – COOKIES

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7 – HEBERGEMENT DU SITE

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