Règlement intérieur de la section Football
(Annexe au Règlement intérieur de l’ASCB )
1 – OBJECTIF DE LA SECTION
1.1 -La Section football a pour objectif de permettre la pratique du football dans le cadre de compétitions officielles : Championnats, coupes, mais également dans le cadre de rencontres amicales comme par exemple les tournois, matchs amicaux, etc…. Afin de développer une animation au sein du club et dans la commune la Section peut organiser des manifestations récréatives ou culturelles.
1.2 – La Section est affiliée à la Fédération Française de Football, à la Ligue de Paris Ile de France, au District Seine et Marne Nord dont elle s’engage à respecter les statuts et règlements
2 – FONTIONNEMENT DE LA SECTION
Confer règlement intérieur de l’ASCB.
3 – ENCADREMENT ET FONCTIONNEMENT DES EQUIPES
3.1 Les catégories sont réparties selon les critères officiels de la FFF :
- Ecole de football : U6, U7-U8, U9, U10-U11, U12-U13
- Jeunes : U14,U15,U16,U17,U18,U19,U20
- Adultes : seniors et vétérans.
3.2 Chaque équipe est placée sous la responsabilité d’un entraîneur et/ou d’un dirigeant qui peut être assisté d’une ou plusieurs personnes. Entraîneurs et dirigeants oeuvrent ensemble dans l’intérêt des équipes dont ils ont la charge. Chaque catégorie est placée sous l’autorité du président de section.
3.3 Les candidats dirigeants et entraîneurs doivent être membres actifs de la Section. Leur nomination et la gestion des équipes doivent être entérinées par le bureau de la Section. Les dirigeants sont responsables des équipements mis à leur disposition pour la saison.
3.4 Les Horaires et lieux des matchs et entraînements sont communiqués en début de saison.
3.5 Pour la catégorie « Ecole de football », il convient de reprendre les enfants dès la fin de l’entraînement ou à l’heure prévue à l’issue des compétitions, la Section ne pouvant assurer la garderie des enfants. La Section décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher leur(s) enfant(s) à l’heure prévue ou lorsque que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres moyens.
Les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur et /ou du dirigeant avant de laisser leur(s) enfant(s) aux séances d’entraînement et aux matchs. La responsabilité des enfants en dehors de leurs heures d’entraînement ou de match n’est assurée ni par l’entraîneur et/ou le dirigeant ni par la Section.
Il est impératif de prévenir les responsables directs en cas de retard ou d’absence, les cas répétitifs non justifiés seront sanctionnés. (Alinéa déplacé)
4 – COTISATIONS ET PARTICIPANTS
4.1 – Tous les joueurs doivent être membres actifs et pour ce faire avoir respecté les modalités d’inscription, à savoir :
- Avoir remis le bulletin d’inscription de la Ligue de Paris ainsi que celui fourni par la section, dûment remplis et signés (avec autorisation parentale pour les mineurs) et selon le cas, accompagné d’une fiche d’état civil individuelle ou de la copie recto verso de la CNI.
- Avoir passé une visite médicale, certifiant la non contre indication à la pratique de football.
- Pour participer à plus de deux entraînements le joueur devra fournir un certificat médical d’aptitude à la pratique du football et une lettre par laquelle il désengage le club de toute responsabilité en cas d’accident. (Alinéa déplacé), point à préciser en Comité de direction.
- Avoir réglé la cotisation annuelle comprenant notamment, le prix de la licence, la cotisation à la Section et l’adhésion à l’ASCB, et dont le montant est fixé chaque saison par le bureau obligatoirement au moment de l’inscription. Des facilités de paiements sont accordées le cas échéant. Des paiements échelonnés sont possibles jusqu’au 31 Novembre, dernier délai. Passé ce délai, tout adhérent n’étant pas à jour de sa cotisation ne pourra participer à aucunes rencontres officielles ou amicales.
- les joueurs en mutation « période normale » et « hors période » doivent s’acquitter du paiement de leur « démission » afin de permettre à la Section d’effectuer les démarches en son nom auprès du club quitté. A ce jour tout se fait par le biais du logiciel footclub.
4.2 – Les vestiaires doivent être maintenus en bon état de propreté (ramassage des papiers, bouteilles vides etc…). La responsabilité en incombera au capitaine pour les équipes adultes et à l’entraîneur et/ou au(x) dirigeant(s) pour les équipes jeunes.
Il est formellement interdit de fumer dans les vestiaires et dans tous les locaux utilisés par la Section. Pour les matchs, les horaires de rendez-vous sont communiqués aux joueurs, en cas d’indisponibilité, ces derniers doivent prévenir obligatoirement et suffisamment tôt, les dirigeants responsables de l’équipe.
4.3 – Il est demandé d’avoir une conduite correcte envers l’arbitre, les juges de touche, les spectateurs, les entraîneurs, les dirigeants et les joueurs, de ne pas enfreindre les lois du jeu, de ne jeter aucun objet quel qu’il soit sur le terrain, dans les tribunes, dans les vestiaires sous peine de sanctions très graves prises par le Bureau de la Section.
Chaque joueur s’engage à respecter les consignes et instructions des dirigeants et entraîneurs qui doivent notamment s’assurer que les portes des vestiaires sont bien fermées, pendant les entraînement et les matchs.
Tout manquement au respect desrègles ci-dessus, à la morale, à l’éthique et à l’image de la Section sera sanctionné.
Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent eux aussi être respectés. L’entraîneur ou le dirigeant est responsable du matériel utilisé lors des entraînements. Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents si celui-ci est mineur.
4.4 – La licence obligatoire apporte au joueur une couverture complémentaire si nécessaire, à la sécurité sociale et à la mutuelle personnelle pour les soins en cas de dommage corporel mais ne couvre pas le remboursement d’indemnités journalières. Cependant cette couverture étant limitée, il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées et, d’y souscrire le cas échéant, ou de s’assurer auprès d’un organisme de son choix, en particulier pour les cas de perte de salaire ou de revenu non garantis dans le contrat de base.
4.5 – Les joueurs, dirigeants et entraîneurs doivent respecter la discipline, la politesse, la courtoisie, la correction sur et hors du terrain et toutes les décisions de l’arbitre.
Tous les membres de la Section s’engagent par leur comportement à ne pas nuire à notre association. En cas de manquement à ces obligations, le Bureau de la Section s’autorise à prendre des sanctions (remboursement par le joueur des amendes payées par la Section, exclusion temporaire ou définitive de la Section.).
Le Bureau se réserve également le droit d’augmenter une sanction prononcée par la commission de discipline des instances compétentes : District, Ligue, FFF, envers un adhérent ayant fait du tort à la Section pour non respect des règles d’éthique sportive et de bonne conduite.
Fait à Croissy-Beaubourg le 23 mars 2012
Le Président : F. DANDURAND